Financement

Le CCAH et ses membres financent

Les membres du CCAH financent des projets destinés à améliorer le quotidien des personnes handicapées. Le CCAH accompagne au niveau local et national des expériences inspirantes, des projets innovants, des réponses à des besoins non satisfaits quel que soit le handicap.

Quels sont les types de projets soutenus ?

Les membres du CCAH participent au financement de projets améliorant l’accueil et l’accompagnement des personnes en situation de handicap autour des thématiques suivantes :
- Accompagner l’avancée en âge des personnes en situation de handicap :
(Accompagner le passage à la retraite ; Accompagner le bien vieillir en bonne santé ; Améliorer le logement et les conditions de vie ; Préserver l’autonomie et maintenir le lien social ; Proposer des solutions d’habitat alternatives à l’établissement)
- Accompagner les proches aidants :
(Favoriser l’accès à l’information et à l’orientation ; Favoriser l’accès aux services offrant solutions de répit et/ou de maintien à domicile ; Développer des lieux de vie et de répit les aidants)

Le CCAH participe également à l’adaptation de l’offre médico-sociale et finance les projets d’extension, d’équipement et de rénovation des établissements et services médico-sociaux.

Important : Sont exclus tous les projets de mise en accessibilité du cadre bâti, des transports, les projets portés à titre individuel, d’emploi, de formation, d’intégration scolaire, d’un local, d’un établissement ou d’un service, d’un loisir ou d’une pratique sportive.

Qui peut adresser une demande de subvention ?

Tout porteur de projet représentant une structure publique ou privée, association, fondation, coopérative, entreprise, organisation issue de l’économie sociale et solidaire, établissement ou service médico-social, situé en France métropolitaine ou dans les DROM-COM.

Les projets que le CCAH ne soutient pas

Le CCAH ne finance pas la mise en accessibilité du cadre bâti et des transports ou les projets portés à titre individuel.

Quelles sont les modalités d’instruction et de financement d’un projet ?

Les projets reçus sont étudiés tout au long de l’année. Un délai d’instruction de 4 mois minimum est à prévoir pour chaque dossier. Tous les dossiers doivent être déposés au moins 6 mois avant la date de réalisation du projet.
Dès réception des documents, votre demande de subvention sera étudiée par un chargé de projet qui vous accompagnera tout au long de la démarche. Si votre projet est sélectionné, il sera présenté aux membres financeurs du CCAH pour une recherche de fonds.

Quels sont les critères d’appréciation des projets ?

Chaque chargé de projet du CCAH se déplace sur le terrain pour rencontrer le porteur de projet et s’imprégner du contexte et des enjeux locaux.
Par ailleurs, une vigilance particulière est accordée aux points suivants :
- l’inscription du projet dans une démarche d’inclusion,
- la qualité de l’accueil et de l’accompagnement des personnes,
- la pérennité économique du projet et la diversité des partenaires financiers,
- la prise en compte des besoins recensés sur le territoire,
- l’inscription dans une logique de partenariats avec les acteurs locaux,
- le caractère reproductible et/ou innovant du projet.

Dossiers de demande de subvention

Déposer un dossier de demande de subvention

Comment déposer un dossier de demande de subvention ?

Projets financés

+ de 27 700 000 €

Montant des subventions en 2019 pour 122 projets soutenus par les membres du CCAH

Sélectionner un ou plusieurs critères :

Vous pouvez consulter les fiches des projets soutenus par les membres du CCAH depuis 2009

MAS Le jardin de Sésame

SAGEP - 93

L’association Sésame Autisme Gestion et Perspectives (SAGEP) a porté le projet de création d’une Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) pour répondre aux besoins de structures spécialisées recensés sur le département de Seine-Saint-Denis. La MAS«Le jardin de Sésame» est conçue pour l'accueil de 29 jeunes adultes (18 internes, 10 externes et 1 place d’accueil temporaire) atteints d'autisme et de troubles apparentés. A proximité de Paris, l’établissement est totalement intégré à son environnement, et le terrain sur lequel il est bâti se trouve dans le prolongement de celui d’un foyer occupationnel, favorisant ainsi les échanges et les rencontres. Son organisation en deux bâtiments accolés facilite les déplacements et crée des repères pour les résidents. La salle de balnéothérapie, la salle Snoezelen et le jardin potager sont des équipements de qualité pleinement adaptés au handicap des personnes accueillies. Le projet de l’établissement prend en compte le besoin de pluridisciplinarité des personnes autistes avec une prise en charge la plus globale possible. Le personnel éducatif est présent en permanence pour accompagner chacun des résidents dans les actes de la vie quotidienne, et mettre en place les activités dans une optique d’autonomisation, d’apprentissage et d’insertion.

FAM de Pixérécourt

Vivre avec l'autisme en 54 - 54

Pour faire face au manque de structures pour personnes adultes autistes, l’association Vivre avec l’autisme en Meurthe-et-Moselle s’est lancée dans la création d’un Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM) de 30 places pour accueillir des adultes atteints d’autisme ou de Troubles Envahissants du Développement (TED). Ces personnes nécessitent en effet un accompagnement permanent et intensif. Le bâtiment destiné à accueillir le FAM a fait face à d’importants travaux de rénovation pour permettre à l’usager d’évoluer vers plus d’autonomie dans un espace confortable et accueillant. Les appartements de 6 places où chaque résident a sa propre chambre et salle de bains, les nombreuses salles dédiées à des activités multiples et tous les locaux sont adaptés à la prise en compte des particularités sensorielles et des besoins de repères des personnes accueillies.

MAS pour autistes

Association Institution J.B. THIERY - 54

L’association « Institution Jean-Baptiste Thiery » a souhaité répondre à la carence en matière de structures destinées aux adultes et personnes âgées vieillissantes autistes ou souffrant de Troubles Envahissants du Développement (TED) par la création d’une Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) à Moyen. Le projet consiste à réhabiliter deux bâtiments anciens en les reliant par une galerie transparente avec vue sur la vallée de la Mortagne. L’établissement, de dimension réduite (24 places : 15 en internat, 6 en externat et 3 places en accueil temporaire) privilégie la qualité de l’accueil ainsi qu’un accompagnement continu et individualisé fait par une équipe spécifiquement formée aux problèmes de l’autisme et des troubles relationnels. La particularité de cette MAS réside dans son ancrage en territoire rural, permettant ainsi aux résidents de profiter d’activités variées en milieu naturel.

Maison "Saint-François d'Assise"

Association Saint François d'Assise - 69

Géré par l’association Saint-François d’Assise, le Foyer de vie pour personnes handicapées vieillissantes se situe au sein même de la Maison de retraite Saint-François d’Assise. Permettant l’accueil de 12 personnes en internat et d’une personne en accueil temporaire, le Foyer de vie est destiné aux personnes en situation de handicap mental ou ayant des troubles psychiques stabilisés. Sa création s’inscrit dans le projet de rénovation et d’extension de l’EHPAD. Les deux types d’établissements ne sont pas physiquement séparés afin de soutenir la diversification des populations et d'encourager la mixité des publics, les personnes en situation de handicap apportent en effet une dynamique particulière du fait de leur jeunesse relative par rapport aux autres résidents. Le Foyer de vie bénéficie de la mutualisation des moyens humains de l’EHPAD et des intervenants extérieurs (ergothérapeute, psychologue, psychomotricien…). Toutefois l’accompagnement des personnes en situation de handicap est spécifique avec une équipe éducative et médico-psychologique dédiée pour prendre en compte le projet de vie de chacun.

IME La Durance

APAJH DES ALPES DE HAUTE PROVENCE - 04

L’APAJH des Alpes de Haute Provence a rénové l’Institut Médico-Educatif (IME) La Durance pour améliorer l’accueil des enfants et adolescents en situation de handicap mental. D’une capacité d’accueil de 36 places en internat et de 24 places en externat, l’établissement s’est lancé dans des travaux d’extension afin d’intégrer dans sa structure 8 places supplémentaires en externat, qui répondent à l’agrément de Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD). Les travaux se sont déroulés en deux étapes. La première étape de la réhabilitation a permis de refaire la moitié des locaux d’hébergement (chambres), tandis que la seconde prévoit la modernisation des autres chambres, des ateliers ainsi que la création d’un « foyer loisirs » conçu comme un lieu de référence pour les externes, qui n’en bénéficiaient pas jusqu’alors. La rénovation et l’extension de la structure répondent aux demandes des familles concernant une plus grande souplesse des modes d’accueil.

MAS Les Genêts d'Or

Association Les Genêts d'Or - 29

L’association Les Genêts d’Or a porté la création d’une Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) de 40 places à Ploudalmézeau afin de répondre aux besoins de réorientation de jeunes adultes maintenus dans les Institut Médico-Educatifs (IME) de l’association, mais aussi d’adultes du département en attente de place. Les résidents, très dépendants, sont atteints d’autisme ou de polyhandicap. Leurs besoins sont pris en compte dans un projet global cohérent permettant de soutenir leur développement et leur épanouissement dans le but de leur apporter, ainsi qu’à leur entourage, une meilleure qualité de vie. En ce sens, les activités proposées (jardin des sens, espace Snoezelen, …) visent à développer la socialisation et le bien-être de toutes les personnes accueillies ; tandis que les parties réservées aux personnes atteintes d’autisme et celles réservées aux personnes polyhandicapées sont conçues différemment d’un point de vue architectural pour prendre en compte les spécificités de chaque handicap.

Maison Pikassaria

Association EVAH - 64

La Maison Pikassaria est un Foyer de vie géré par l’association Espace de Vie pour Adultes Handicapés (EVAH), dont la création répond à une demande forte sur le département. La Maison Pikassaria accueille 10 adultes et personnes handicapées vieillissantes souffrant d’infirmité motrice cérébrale dont 5 de façon permanente en colocation et 4 uniquement la journée. En outre, une chambre est réservée à l’accueil temporaire. La taille de la maison, volontairement réduite, correspond à la volonté de l’association de conserver une dimension familiale dans les espaces de vie, garantie de la qualité du service personnalisé. L’organisation permet de répondre de façon très individualisée aux besoins des personnes et des familles pour un accompagnement de qualité.

SESSAD Enfants

APEI Les Papillons Blancs de Vincennes - 94

L’association APEI Les Papillons Blancs de Vincennes a monté un Service d’Education Spécialisé et de Soins à Domicile (SESSAD) pour le suivi médico-éducatif de 20 jeunes enfants handicapés mentaux scolarisés en classe maternelle ou en CLIS. L’intervention du SESSAD s’inscrit dans une logique partenariale et pluridisciplinaire avec les enseignants et les Auxiliaires de Vie Scolaire, ces derniers pouvant en outre bénéficier de formations. Ce travail permet d’articuler au mieux les différentes dimensions du projet personnalisé d’accompagnement de l’enfant : sa scolarisation à temps plein ou à temps partiel en maternelle ou en CLIS, les prises en charge paramédicales nécessaires, le suivi thérapeutique et l’accompagnement éducatif de l’enfant et de sa famille. Les travaux d’aménagement du SESSAD permettent une mise aux normes de l’espace pour l’accueil d’enfants en bas âge.

FAM MAS La Route d'Espigoule

Association Sésame Autisme PACA - 83

L’établissement « La Route d’Espigoule » est à la fois un Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM) et une Maison d’Accueil Spécialisée (MAS) géré par l’association Sésame Autisme PACA. Il est conçu pour l’accueil de 43 adultes et personnes âgées vieillissantes autistes en internat (32 en FAM et 12 en MAS), et 4 en externat (FAM). Une place est réservée à l’accueil temporaire (FAM). Souffrant d’autisme et de troubles associés, les adultes résident dans des maisons ayant leur propre cuisine et un salon, chacune composée de 6 ou 8 chambres avec sanitaires indépendants pour que chaque groupe ait une vie familiale la plus autonome possible. Des aménagements extérieurs sont également réalisés pour accueillir un jardin potager et fruitier, ainsi qu’une petite ferme (élevage de lapins et poules notamment).

ESAT Le Roc Castel

Etablissement public communal autonome Le Roc Castel - 34

Géré par l’Etablissement public communal autonome Le Roc Castel, l’Etablissement et Service d’Aide par le Travail (ESAT) Le Roc Castel accueille des personnes en situation de handicap mental et psychique. Il est un important fournisseur de services à la population et aux entreprises locales à travers ses activités professionnelles. Doté initialement de 40 places, il a décidé de construire et d’aménager un grand bâtiment d’exploitation pour pouvoir accueillir 10 personnes supplémentaires et mieux répondre à la demande tout en améliorant les conditions de travail. 5 types d’activités professionnelles sont proposées : horticulture et entretien des espaces verts, blanchisserie, peinture en bâtiment, emballage bois et activité de restauration. Chaque travailleur profite d’un suivi personnalisé et le changement d’activité professionnelle est possible en fonction du projet de vie de chacun.

SAMSAH Trisomie 21 Haute Garonne

Trisomie 21 Haute Garonne - 31

Le Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH), géré par l’association Trisomie 21 Haute Garonne, est situé dans un appartement spécifiquement aménagé pour devenir un lieu de formation à la vie quotidienne destiné à accompagner 20 jeunes adultes en situation de handicap mental et plus particulièrement de Trisomie 21. Ce service est assuré par une équipe pluridisciplinaire qui propose un suivi médical et paramédical en milieu ouvert. Il contribue à une plus grande autonomie des personnes en contribuant à la réalisation de leur projet de vie et favorise le maintien des liens sociaux, familiaux et l’accès à l’ensemble des services offerts par la collectivité dans un objectif d’insertion sociale.

ESAT et Foyer d'hébergement Le Pech de Gourbière

AMAR - 46

Gérés par l’Association Mutualiste Agricole de Rocamadour (AMAR), l’Etablissement et Service d’Aide par le Travail (ESAT) et le Foyer d’hébergement Le Pech de Gourbière accueillent 81 personnes en situation de handicap mental, dont 75 travaillent à l’ESAT et 6 sont des personnes à temps partiel ou retraitées. Le Foyer d’hébergement accueille 54 d’entre eux, tandis que 27 habitent dans des appartements situés dans les communes environnantes. L’ESAT coordonne les activités de 4 unité professionnelles (blanchisserie industrielle, espaces verts, métiers du bâtiment, cuisine) est partenaire d’une Société Civile d’Exploitation Agricole (SCEA) pour la fabrication de fromages de Rocamadour AOC. Le projet d’extension répond à l’augmentation des demandes d’accompagnement, notamment de personnes handicapées vieillissantes. La première étape des travaux concerne la réhabilitation de la salle à manger avec la création d’un self et de deux salles de restauration, mais également de l’atelier cuisine, qui livre des repas aux cantines scolaires du canton et assure les repas internes des travailleurs handicapés et des retraités. Plus chaleureux, l’espace ainsi créé permet aux personnes accueillies de partager des moments de convivialité.

APAC 29 SARL

APAC 29 SARL - 29

L’APAC 29 a été créée en 1991 et a développé une activité de fabrication de palettes et d’emballages bois pour répondre à un marché existant sur le bassin de Cornouaille et a ainsi créé rapidement une dizaine d’emplois. A ce jour, l’APAC 29 accueille des personnes ayant une déficience intellectuelle légère ou des troubles psychologiques. L'association vient de créer une scierie (bâtiment de 1600 m²) sur un terrain mitoyen au site actuel de production. Un effort a été fait sur les conditions de travail des travailleurs : isolation acoustique, éclairage naturel, aspiration des sciures, dégagements importants.

Maison familiale l'En-Vie

AFTC Lorraine - 54

La Maison familiale l’En-Vie, gérée par l’Association des Familles de Traumatisés Crâniens (AFTC), offre une véritable solution d’accueil aux personnes cérébro-lésées et un répit pour les familles. Les 4 studios, situés dans une grande maison, permettent aux adultes de vivre en milieu ordinaire pour une durée de séjour ne pouvant excéder 18 mois. Chaque occupant dispose d’une grande chambre et les locaux communs (qui comprennent un grand jardin) sont propices aux échanges et permettent l’organisation d’activités communes. L’aménagement des 4 salles de bain privatives et la mise en place d’une rampe dans l’escalier de la maison sécurisent les espaces et apportent un certain confort nécessaire au bien-être des personnes accueilllies. Par ce moyen, l’AFTC souhaite favoriser l’accompagnement individualisé, l’autonomie et la réinsertion sociale, le but étant de trouver une solution personnalisée et pérenne à la fin de la période d’hébergement dans la maison familiale.

APF Délégation départementale du nord

APF France handicap - 59

Afin de prévenir la maltraitance envers les usagers de ses services, l’Association des Paralysés de France a décidé de créer un outil pédagogique adapté et évolutif. Ce support offre la possibilité d’aborder la question de la prévention de la maltraitance aussi bien en structure qu’à domicile : sur un CD-ROM, des petites saynètes filmées présentent différentes situations de maltraitance. Ces films ont été réalisés avec la participation d’usagers et de salariés de structures APF. Pour sensibiliser à la question de la maltraitance des personnes en situation de handicap, le CD-ROM est diffusé à travers l’ensemble des structures et services APF Handas. D’autres partenaires associatifs peuvent, en échange d’une contribution financière, utiliser et diffuser les clips dans leurs propres réseaux. Au sein de 5 structures APF du Nord Pas-de-Calais des ateliers vidéo-théâtre ont également été mis en place.

La Ferme d'Ascros

ISATIS - 06

L’association ISATIS (association pour l’Intégration, le Soutien, l’Accompagnement au Travail et l’Insertion Sociale de personnes adultes souffrant de troubles psychiques) gère la Ferme d’Ascros, qui comprend un Foyer d’accueil Médicalisé (FAM), un Foyer d’hébergement et un ESAT. Le FAM accueille 24 résidents et s’adresse à des personnes en situation de handicap psychique. Il est conçu comme un point d’étape avec une vocation de prévention sanitaire et sociale mais qui doit également contribuer au retour à la vie autonome ou à l’insertion par le travail. L’acquisition d’équipements d’un système de climatisation des bâtiments d’hébergement, d’un véhicule de 9 places et de matériel informatique permet de compléter le projet éducatif et d’adapter la structure aux besoins des personnes accueillies.

Residence Bellestel

MBV - 83

La Mutuelle du Bien Vieillir a créé en 2011 un EHPAD sur la commune des Adrets de l’Esterel (83). Cet établissement de 107 places au total comprend une unité Foyer d’Accueil Médicalisé pour personnes handicapées mentales ou psychiques vieillissantes de 12 places. Les résidents bénéficient en outre de deux terrasses d’agrément propres au FAM pour favoriser les promenades et les activités thérapeutiques de plein air. Toutes les chambres sont domotisées. L’architecture en restanques (particularité régionale) caractérise l’établissement. La cohabitation entre les résidents du FAM et de l’EHPAD est un des points clé de la vie sociale de l’établissement.

Service d'accueil de jour de la Baie de Somme

Association Cap Energie / Cap Golf Club - 80

Suite à des travaux d’aménagement, le Service d’Accueil de Jour (SAJ) de la Baie de Somme a vu sa capacité d’accueil passer de 25 à 40 places destinées à des adultes en situation de handicap mental et psychique. L’établissement, récemment équipé d’une cuisine pédagogique, met en place des moments de rencontre avec les personnes âgées du village autour d’un « café gourmand » réalisé par les adultes accueillis. Véritable lieu d’accueil, d’écoute et d’accompagnement, le SAJ souhaite favoriser le développement ou le maintien d’un certain niveau d’autonomie des personnes en proposant des activités qui servent de support à la socialisation et à l’intégration.

SESSAD AVERPAHM

AVERPAHM - 03

L’Association pour Vichy et sa Région de Parents et d’Amis de Personnes en situation de Handicap (AVERPAHM) a créé un Service d’Education Spécialisée et de Soins à Domicile (SESSAD) pour faire face à la demande croissante de places en Institut Médico-Educatif. Le SESSAD de Vichy et celui de Cusset ont fusionné pour plus de lisibilité et donnent naissance au SESSAD AVERPAHM, un établissement qui a la capacité de suivre 75 enfants et adolescents en situation de handicap. La construction de ce nouveau bâtiment d’accueil permet la mise en place d’un service de proximité, conçu comme une interface entre la famille et la société. L’accompagnement, à la fois éducatif, pédagogique et thérapeutique, est articulé autour du projet individualisé de l’élève, quel que soit son âge et le niveau de son handicap.

Ludothèque Castraise La Lud'Oc

LUDOTHEQUE CASTRAISE La Lud'Oc - 81

L’association Ludothèque castraise La Lud’Oc a pour objectif principal de rendre accessible aux enfants, adolescents et adultes de tous milieux, un grand nombre de jeux et de jouets divers, sous forme de prêts ou d’activités à caractère ludique. Elle propose de nombreuses prestations, comme l'accueil du soir, la location des jeux et jouets et un accueil des structures spécialisées pour enfants et adultes en situation de handicap. Pour l’épanouissement personnel des publics handicapés, et pour que jouer reste un moment ludique avant tout, il a été nécessaire de faire l’acquisition de jeux adaptés et de rendre les locaux accessibles à tous. La Lud’Oc, véritable espace ressource pour les personnes handicapées, a pu également former son personnel à l’accueil et à l’animation d’ateliers de fabrication de jeux pour un public en situation de handicap.

Financement

Le CCAH et ses membres financent

Le CCAH et ses membres financent

Quels sont les types de projets soutenus ?

Quels sont les types de projets soutenus ?

Qui peut adresser une demande de subvention ?

Qui peut adresser une demande de subvention ?

Les projets que le CCAH ne soutient pas

Les projets que le CCAH ne soutient pas

Quelles sont les modalités d’instruction et de financement d’un projet ?

Quelles sont les modalités d’instruction et de financement d’un projet ?

Quels sont les critères d’appréciation des projets ?

Quels sont les critères d’appréciation des projets ?

Dossiers de demande de subvention

Dossiers de demande de subvention

Déposer un dossier de demande de subvention

Projets financés

Recherche par critère

Voir les projets

MAS Le jardin de Sésame

SAGEP - 93

FAM de Pixérécourt

Vivre avec l'autisme en 54 - 54

MAS pour autistes

Association Institution J.B. THIERY - 54

Maison "Saint-François d'Assise"

Association Saint François d'Assise - 69

IME La Durance

APAJH DES ALPES DE HAUTE PROVENCE - 04

MAS Les Genêts d'Or

Association Les Genêts d'Or - 29

Maison Pikassaria

Association EVAH - 64

SESSAD Enfants

APEI Les Papillons Blancs de Vincennes - 94

FAM MAS La Route d'Espigoule

Association Sésame Autisme PACA - 83

ESAT Le Roc Castel

Etablissement public communal autonome Le Roc Castel - 34

SAMSAH Trisomie 21 Haute Garonne

Trisomie 21 Haute Garonne - 31

ESAT et Foyer d'hébergement Le Pech de Gourbière

AMAR - 46

APAC 29 SARL

APAC 29 SARL - 29

Maison familiale l'En-Vie

AFTC Lorraine - 54

APF Délégation départementale du nord

APF France handicap - 59

La Ferme d'Ascros

ISATIS - 06

Residence Bellestel

MBV - 83

Service d'accueil de jour de la Baie de Somme

Association Cap Energie / Cap Golf Club - 80

SESSAD AVERPAHM

AVERPAHM - 03

Ludothèque Castraise La Lud'Oc

LUDOTHEQUE CASTRAISE La Lud'Oc - 81